Documents officiels

Pays du Cambrésis

• Arrêté préfectoral du Pays du 21-12-2017 portant transformation du SMPC en PETR
• Statuts du Syndicat mixte du PETR du Pays du Cambrésis, année 2018
• Charte du Pays du Cambrésis
  
• Projet de territoire Cambrésis 2013
• Rapport d’activités 2016
• Rapport d’activités 2017
• Rapport d’activités 2018
• Rapport d’activités 2019
• Rapport d’activités 2020
• Rapport d’activités 2021
• Rapport d’activités 2022

Schéma de Cohérence Territorial du Cambrésis (SCoT)

• Rapport de présentation (21 Mo)
• Projet d’aménagement et de développement durable (2,4Mo)
• Document d’orientation Générale (9 Mo)

1er bilan du SCoT ( 2018) 

Le 11 juillet 2018, le Comité Syndical du Syndicat Mixte du Pôle d’Equilibre Territorial du Pays du Cambrésis a procédé à l’analyse des résultats d’application du SCoT.

• Télécharger le bilan du SCoT du Cambrésis 2012-2018 
• Télécharger la synthèse  du bilan du SCoT du Cambrésis 2012-2018
• Télécharger la délibération de prescription de la révision complète du Schéma de Cohérence Territoriale du Cambrésis – précision des objectifs poursuivis et modalités de concertation
• Télécharger l’extrait du compte-rendu reprenant le débat tenu le 11 juillet 2018

Second bilan du SCoT ( 2024)

Le 02 juillet 2024, le Comité Syndical a débattu sur le second bilan (analyse des résultats d’application) du SCoT et a validé la poursuite de la révision.

• Télécharger le second bilan du SCoT du Cambrésis
• Télécharger la synthèse du second bilan du SCoT du Cambrésis

La révision du SCoT

Le diagnostic du SCoT, mis en ligne le 11 janvier 2023:

• Télécharger le diagnostic complet
• Télécharger la Synthèse du diagnostic
• Télécharger l’état initial de l’environnement

PCAET

• Diagnostic territorial
  • Partie 1 : Etat des lieux Energies, GES et polluants
  • Partie 2 : Etat initial de l’environnement
  • Partie 3 : Potentiels
  • Partie 4 : Etude de vulnérabilité au changement climatique
• Stratégie 
• Programme d’actions
• Plan d’actions 2021-2026
• Plan d’actions 2021-2026-Evaluation Environnementale
• Evaluation environnementale stratégique
• Evaluation environnementale stratégique – Résumé non technique
• Plan Air
• Etude d’opportunité sur les zones à faibles émissions – mobilité

• Déclaration d’intention relative au Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET):

• • Télécharger la déclaration d’intention pour l’élaboration du PCAET
  • Télécharger la délibération du comité syndical du 11 juillet 2019  concernant la  déclaration d’initiative relative au PCAET.